Droits de propriété intellectuelle

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Si vous pensez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation de marque ou de droit d'auteur, veuillez nous contacter ou nous envoyer un e-mail à love@divamelody.com.

Veuillez nous fournir les informations suivantes :

• Une description des droits de propriété intellectuelle qui, selon vous, ont été violés ;
• Une description ou un lien Web vers le produit qui, selon vous, a été contrefait ;
• Vos coordonnées, notamment : votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique ;
• Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, selon laquelle les informations ci-dessus dans votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.

Remarque : ce processus a pour seul but d’informer DivaMelody que votre travail protégé par le droit d’auteur a été violé.